{"id":53565,"date":"2024-09-30T09:14:30","date_gmt":"2024-09-30T09:14:30","guid":{"rendered":"https:\/\/cms.alj3.clients.lemonhq.io\/copyright-notice-and-disclaimer\/"},"modified":"2026-07-13T07:58:55","modified_gmt":"2026-07-13T07:58:55","slug":"copyright-notice-and-disclaimer","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cms.alj3.clients.lemonhq.io\/fr\/copyright-notice-and-disclaimer\/","title":{"rendered":"Droits d\u2019auteur et clause de non-responsabilit\u00e9"},"content":{"rendered":"<h2>Avis de droits d\u2019auteur<\/h2>\n<p class=\"p1\">\u00a9 Abdul Latif Jameel IPR Company Ltd. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s. Le nom Abdul Latif Jameel, et le logotype Abdul Latif Jameel ainsi que le graphique de forme hexagonale sont des marques commerciales ou des marques d\u00e9pos\u00e9es de Latif Jameel IPR Company Limited.<\/p>\n<h2>Clause de non-responsabilit\u00e9<\/h2>\n<p class=\"p1\">La d\u00e9nomination \u00ab Abdul Latif Jameel \u00bb est un terme g\u00e9n\u00e9ral se rapportant \u00e0 plusieurs entit\u00e9s juridiques distinctes et ind\u00e9pendantes. Abdul Latif Jameel ne constitue pas en soi une entit\u00e9, une association ou un conglom\u00e9rat dirig\u00e9 par une seule et m\u00eame maison m\u00e8re. Il s\u2019agit simplement d\u2019un r\u00e9seau d\u2019entit\u00e9s juridiques distinctes et enti\u00e8rement s\u00e9par\u00e9es, collectivement d\u00e9sign\u00e9es sous la marque d\u00e9nominative \u00ab Abdul Latif Jameel \u00bb. Abdul Latif Jameel n\u2019est pas un \u00ab groupe d\u2019entreprises \u00bb tel que d\u00e9fini \u00e0 l\u2019article 1161(5) de la Loi sur les soci\u00e9t\u00e9s (\u00ab Companies Act \u00bb) britannique de 2006, ni un conglom\u00e9rat tel que d\u00e9fini \u00e0 l\u2019article 7 de la Loi Clayton Act 1964 aux \u00c9tats-Unis.<\/p>\n<p>Les r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 \u00ab Abdul Latif Jameel \u00bb, au \u00ab r\u00e9seau Abdul Latif Jameel \u00bb, \u00e0 \u00ab nous \u00bb, \u00ab notre \u00bb, \u00ab nos \u00bb, \u00e0 \u00ab Abdul Latif Jameel IPR Company Limited \u00bb ou \u00e0 tout autre terme similaire doivent \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9es en cons\u00e9quence et ne sauraient \u00eatre comprises comme signifiant que tout ou partie des activit\u00e9s d\u00e9crites sont exerc\u00e9es par une seule et m\u00eame entit\u00e9 juridique, ou lui sont attribuables.<\/p>\n<p>Lorsque le terme \u00ab Corporate \u00bb est utilis\u00e9 sur les pages consacr\u00e9es \u00e0 un pays ou \u00e0 une implantation, il d\u00e9signe les activit\u00e9s non op\u00e9rationnelles de d\u00e9veloppement commercial, de repr\u00e9sentation, d\u2019administration ou de support exerc\u00e9es pour le compte des entit\u00e9s ind\u00e9pendantes d\u2019Abdul Latif Jameel concern\u00e9es dans la juridiction consid\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n<p>Bien que certaines priorit\u00e9s strat\u00e9giques puissent \u00eatre harmonis\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du r\u00e9seau Abdul Latif Jameel, sous la supervision des conseils d\u2019administration, la gestion quotidienne, les contr\u00f4les op\u00e9rationnels et les d\u00e9cisions commerciales rel\u00e8vent des \u00e9quipes dirigeantes de chaque entit\u00e9 concern\u00e9e, dans sa juridiction de comp\u00e9tence.<\/p>\n<p>Les articles, communiqu\u00e9s de presse, contenus destin\u00e9s aux m\u00e9dias et autres documents dat\u00e9s publi\u00e9s sur ce site Web peuvent contenir des formulations de nature \u00e9ditoriale, propres \u00e0 la marque ou \u00e9manant de tiers. Ces contenus ne doivent pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s comme d\u00e9finissant ou modifiant la structure juridique des entit\u00e9s, les modalit\u00e9s d\u2019exploitation, la structure de d\u00e9tention, les responsabilit\u00e9s de gestion ou le traitement fiscal applicables \u00e0 l\u2019une quelconque des entit\u00e9s composant le r\u00e9seau Abdul Latif Jameel.<\/p>\n<h2><strong>Donn\u00e9es<\/strong><\/h2>\n<p>Les informations pr\u00e9sent\u00e9es sur ce site Web sont fournies \u00e0 titre purement informatif. Toutes les donn\u00e9es fournies, qu\u2019elles soient chiffr\u00e9es ou non, sont exactes \u00e0 la date de leur publication, mais ne sont pas n\u00e9cessairement mises \u00e0 jour en temps r\u00e9el et peuvent devenir obsol\u00e8tes au fil du temps. Bien que tout ait \u00e9t\u00e9 mis en \u0153uvre pour garantir l\u2019exactitude et la fiabilit\u00e9 des informations fournies, Abdul Latif Jameel ne formule aucune d\u00e9claration et n\u2019accorde aucune garantie, expresse ou implicite, quant \u00e0 leur exhaustivit\u00e9, leur exactitude, leur fiabilit\u00e9, leur pertinence ou leur disponibilit\u00e9.<\/p>\n<p>L\u2019utilisation des informations figurant dans ce document se fait sous votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Abdul Latif Jameel d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de perte ou de dommage, y compris, sans toutefois s\u2019y limiter, les pertes ou dommages indirects ou cons\u00e9cutifs, ainsi que toute perte ou tout dommage r\u00e9sultant d\u2019une perte de donn\u00e9es ou de revenus d\u00e9coulant de l\u2019utilisation des donn\u00e9es et informations figurant sur ce site, ou en lien avec celle-ci.<\/p>\n<h2>D\u00e9clarations prospectives:<\/h2>\n<p class=\"p1\">Le pr\u00e9sent site Internet est susceptible de contenir des d\u00e9clarations prospectives. Les d\u00e9clarations prospectives sont des d\u00e9clarations concernant des sujets autres que des faits historiques, tels que les r\u00e9sultats, \u00e9v\u00e9nements, activit\u00e9s, d\u00e9veloppements ou circonstances futurs ou les convictions, projets ou attentes des entit\u00e9s de Abdul Latif Jameel ou de leurs directions respectives. Les d\u00e9clarations prospectives peuvent souvent \u00eatre identifi\u00e9es \u00e0 l\u2019aide de termes tels que \u00ab\u00a0attendre\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0projet\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0anticiper\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0pr\u00e9voir\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0estimer\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0croire\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0pr\u00e9dire\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0intention\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0potentiel\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0possible\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0probable\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0pr\u00e9vision\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0orientation\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0perspective\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0objectif\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0cible\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0pouvoir\u00a0\u00bb, ainsi que l\u2019utilisation du conditionnel et du futur, ou autres termes ou expressions similaires. Cependant, l\u2019absence de tels mots ne signifie pas qu\u2019une d\u00e9claration en particulier n\u2019est pas de nature prospective.<\/p>\n<p class=\"p1\">Les d\u00e9clarations prospectives sont bas\u00e9es sur des attentes et des hypoth\u00e8ses au moment de la formulation de ces d\u00e9clarations et sont soumises \u00e0 de nombreux risques et incertitudes, dont beaucoup sont ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 des entit\u00e9s d\u2019Abdul Latif Jameel ou de leurs \u00e9quipes dirigeantes. Si l\u2019une de ces attentes ou hypoth\u00e8ses se r\u00e9v\u00e9lait inexacte ou si l\u2019un de ces risques ou incertitudes se concr\u00e9tisait, les r\u00e9sultats, \u00e9v\u00e9nements, activit\u00e9s, d\u00e9veloppements ou circonstances futurs r\u00e9els pourraient diff\u00e9rer sensiblement de ceux exprim\u00e9s ou sous-entendus dans les d\u00e9clarations prospectives. En outre, toute d\u00e9claration prospective renvoie uniquement au moment o\u00f9 elle est \u00e9nonc\u00e9e et Abdul Latif Jameel et ses \u00e9quipes dirigeantes n\u2019assument aucune obligation, et d\u00e9cline par la pr\u00e9sente, de devoir corriger ou de mettre \u00e0 jour toute d\u00e9claration prospective, que ce soit \u00e0 la suite de nouvelles informations, \u00e9v\u00e9nements futurs ou autres.<\/p>\n<p class=\"p1\">Toutes les d\u00e9clarations prospectives faites par ou pour le compte d\u2019Abdul Latif Jameel ou de ses \u00e9quipes dirigeantes, que ce soit par \u00e9crit, par voie \u00e9lectronique ou oralement, sont soumises aux pr\u00e9c\u00e9dentes mises en garde.<\/p>\n<h2>Aucune offre ou sollicitation<\/h2>\n<p class=\"p1\">Ni ce site Internet ni aucune communication y relative ne constituent une d\u00e9claration ou sollicitation de procuration, consentement ou autorisation concernant des titres quelconques ou la transaction potentielle, et pas davantage une offre de vente ou la sollicitation d\u2019une offre d\u2019achat de titres. Il ne sera non plus proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucune vente de titres dans une juridiction o\u00f9 ladite offre, sollicitation ou vente serait ill\u00e9gale avant l\u2019enregistrement ou la qualification en vertu des lois sur les titres de ladite juridiction. Aucune offre de titres ne doit \u00eatre faite, sauf au moyen d\u2019un prospectus r\u00e9pondant aux exigences de la Section 10\u00a0de la Loi sur les valeurs mobili\u00e8res, ou d\u2019une exemption de celle-ci.<\/p>\n<p class=\"p1\">Date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour de la pr\u00e9sente politique\u00a0: 1er\u00a0octobre\u00a02024<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Avis de droits d\u2019auteur \u00a9 Abdul Latif Jameel IPR Company Ltd. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s. Le nom Abdul Latif Jameel, et le logotype Abdul Latif Jameel ainsi que le graphique de forme hexagonale sont des marques commerciales ou des marques d\u00e9pos\u00e9es de Latif Jameel IPR Company Limited. 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